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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société MIZERET
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VIEILLE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEILLE FRANCE
Société MIZERET, RINQUEBERCK & ROUVIERE S.A.

Numéro de dépôt :
1125385
Date de dépôt :
28/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VIEILLE FRANCE

Déposée le 28 février 1980 par la Société Anonyme (SA) Société MIZERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VIEILLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MIZERET domicilié(e) Société Anonyme, 66 Rue Baudricourt, 75013 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. CHENARD. - France.

La marque VIEILLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VIEILLE FRANCE est expirée depuis le 28 février 1990.

Société MIZERET a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLE FRANCE , STUDY , CHARLEMAGNE PAPER , ARTS ET METIERS , LE GAULOIS , CHARLEMAGNE


Société MIZERET, RINQUEBERCK & ROUVIERE S.A. - Société Anonyme, 66 Rue Baudricourt, 75013 PARIS. - France


R. CHENARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

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